Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand

Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

La question est caduque

18/10/1980
Pertinence
Question n° 00180 posée par M. René Régnault

Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

La question est caduque

22/10/1980
Pertinence
Question n° 04945 posée par M. Bernard Legrand

Loire-Atlantique: création d'un musée maritime

Réponse du ministère : Culture

25/03/1982
Pertinence
Question n° 15122 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Conditions d'acquisition de deux tableaux par le musée du Louvre

Réponse du ministère : Culture

26/01/1984
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Bernard Legrand

Concentration des musées nationaux

Réponse du ministère : Culture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 05722 posée par M. Bernard Legrand

Amélioration des moyens de fonctionnement des archives publiques

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05766 posée par M. Bernard Legrand

Usage des détecteurs de métaux et protection du patrimoine archéologique

La question est caduque

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand

Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro

Réponse du ministère : Culture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06700 posée par M. Bernard Legrand

Affectation des locaux destinés à la direction régionale des affaires culturelles de Nantes

Réponse du ministère : Culture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 09808 posée par M. François Autain

Devenir du basson français

La question est caduque

25/02/1988
Pertinence