Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 07759 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des dépositaires de presse

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier

Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

19/01/2023
Pertinence
Question n° 00214 posée par M. Thomas Dossus

Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28458 posée par M. Thomas Dossus

Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier

Accès des personnes aveugles au monde du livre

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 22779 posée par Mme Laurence Garnier

Préservation des toits en chaume en Loire-Atlantique

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22320 posée par Mme Laurence Garnier

Pratique du chant choral durant la crise sanitaire

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau

Réouverture des parcs zoologiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

15/04/2021
Pertinence
Question n° 19699 posée par Mme Laurence Garnier

Fermeture de l'antenne locale de radio Fip Nantes

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19430 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des radios locales associatives face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence