Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/02/2012
Pertinence
Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

Devenir de l'enseignement professionnel public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2012
Pertinence
Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

Fusions de lycées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1541S posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1505S posée par M. Jacques Berthou

Inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1416S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 1418S posée par M. Yves Détraigne

Exonération des heures supplémentaires des enseignants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot

Rythmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/07/2011
Pertinence