Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent

Coopération militaire France-Égypte

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 22350 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation d'un militant égypto-palestinien

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20297 posée par M. Édouard Courtial

Retrait des forces françaises au Sahel

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19590 posée par Mme Esther Benbassa

Élargissement des possibilités de fichage des Français par les forces de l'ordre et le renseignement

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1474G posée par M. Jean-Yves Leconte

Moyens alloués à la lutte antiterroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1419G posée par M. Joël Guerriau

Situation au Mali

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

17/07/2020
Pertinence
Question n° 14534 posée par M. Roger Karoutchi

Libération des détenus condamnés pour terrorisme

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1110G posée par M. Jean-Yves Leconte

Tensions entre les États-Unis et l'Iran

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence