Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
-
Question n° 0517G posée par M. Xavier Iacovelli
Violences urbaines
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 0388G posée par M. Xavier Iacovelli
Lycées professionnels
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 06261 posée par Mme Colette Mélot
Scolarisation des enfants en hébergement d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 0308G posée par Mme Colette Mélot
Contribution sur les profits des entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0211S posée par Mme Colette Mélot
Situation de l'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0020G posée par Mme Colette Mélot
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot
Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2077G posée par Mme Sabine Van Heghe
Harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge
Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1279G posée par Mme Catherine Dumas
Tourisme et culture
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence