Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 23686 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation des lycées professionnels

La question est caduque

07/06/2012
Pertinence
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03039 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants contractuels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/11/2012
Pertinence
Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Pertinence
Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir des ERS

La question est caduque

08/08/2013
Pertinence
Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas

Dispositif « un établissement, une oeuvre »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08871 posée par M. Jean Louis Masson

Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/10/2013
Pertinence