Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 07067 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10271 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription dans l'école primaire d'une autre commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01504 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01575 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02079 posée par M. Jean Louis Masson

    Légalité du paiement des frais de scolarisation par les parents

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02751 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06663 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11623 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12792 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15598 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil d'enfants d'une commune voisine dans une structure périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible