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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Ville

   18/06/1992

   Pertinence

2. Question n° 0396S posée par M. René Rouquet

   Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   22/05/1996

   Pertinence

3. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

   Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Recherche

   25/01/1997

   Pertinence

4. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

   Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   23/02/2000

   Pertinence

5. Question n° 0808S posée par M. François Marc

   Etendue de la compétence " enseignement scolaire " des structures intercommunales

   Réponse du ministère : Outre-mer

   10/05/2000

   Pertinence

6. Question n° 1034S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Manque de postes d'enseignants du premier degré dans l'académie de Paris

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   28/03/2001

   Pertinence

7. Question n° 0033S posée par M. Charles Gautier

   Effectifs des enseignants de Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   02/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau

   Conditions de scolarisation des enfants en bas âge

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   09/04/2003

   Pertinence

9. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

   Difficultés dans le secteur de l'enseignement

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   01/05/2003

   Pertinence

10. Question n° 0400S posée par Mme Gisèle Printz

    Carte scolaire et enseignement professionnel

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    20/01/2004

    Pertinence