Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 09324 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07558 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/11/2018
Pertinence
Question n° 11315 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture du collège Robert-Schuman

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11085 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 02942 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand dans le département de la Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2007
Pertinence