Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

  1. Question n° 17140 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation actuelle des gérants de discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17144 posée par M. Christian Cambon

    Situation critique des traducteurs et interprètes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16990 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mesures de soutien au secteur de l'événementiel et aux discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16915 posée par M. Jean-Yves Roux

    Participation des assurances à l'effort sanitaire dans le secteur de la restauration et de l'hôtellerie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16932 posée par M. François Bonhomme

    Trésorerie des entreprises de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16933 posée par M. François Bonhomme

    Prise en charge des surcoûts liés à la mise en place des gestes barrières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16969 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des interprètes et des traducteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne

    Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16803 posée par M. Arnaud Bazin

    Retard de publication de décrets concernant les établissements équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible