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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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742 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

742 questions

  1. Question n° 27757 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27592 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics dans la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27445 posée par M. Jean Hingray

    Plan de résilience du Gouvernement et attentes de la filière du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27467 posée par M. Joël Guerriau

    Présence prédominante des cabinets de conseil dans la sphère publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27489 posée par M. Fabien Genet

    Conséquences de la guerre en Ukraine sur les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

    Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

    Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27326 posée par Mme Catherine Dumas

    Application de la taxe annuelle sur les bureaux aux terrains de sport extérieurs en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27333 posée par M. Yves Bouloux

    Hausse du prix des carburants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible