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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau
Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0394S posée par M. Bernard Piras
Habilitation des membres de la fonction publique, architectes diplômés d'État, à exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 07228 posée par M. Emmanuel Hamel
Regroupement des directions chargées de la musique et du théâtre au sein d'une seule direction compétente pour le spectacle vivant
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15292 posée par M. Jean Bernard
Impact de l'intercommunalité sur l'enseignement et la pratique de la musique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15295 posée par M. Jean Bernard
Enseignement et pratique instrumentale en Europe
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier
Application de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16500 posée par M. Emmanuel Hamel
Ecole nationale du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence