Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 04733 posée par M. Roland Courteau

Créations et suppressions de postes d'enseignants dans l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 10340 posée par M. Roland Courteau

Transfert des infirmières de secteur du premier degré

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

Fermetures de classes dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 14546 posée par M. Roland Courteau

Suppression de la franchise postale pour les établissements scolaires du premier degré

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence
Question n° 0763S posée par M. Roland Courteau

Situation scolaire dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Santé

22/03/2000
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/09/2008
Pertinence
Question n° 09059 posée par M. Roland Courteau

L'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Roland Courteau

Suppression de 18 000 postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence
Question n° 10223 posée par M. Roland Courteau

Agence de remplacement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence