Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi

Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 18687 posée par Mme Catherine Procaccia

Suppression d'effectifs enseignants dans les collèges du Val-de-Marne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

05/11/2020
Pertinence
Question n° 10276 posée par M. Patrick Chaize

Insuffisance des moyens dans les collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/05/2019
Pertinence
Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

Réforme des collèges et français langue seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2017
Pertinence
Question n° 21999 posée par M. André Gattolin

Réforme des collèges et français langue seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/06/2016
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Gilbert Roger

Collèges en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0033S posée par M. Georges Labazée

Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

19/07/2012
Pertinence
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence