Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

185 questions

Question n° 06722 posée par M. Albert Voilquin

Affichage dans les classes de la déclaration des droits de l'homme

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1987
Pertinence
Question n° 08473 posée par M. Marcel Bony

Bourses d'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00140 posée par M. Robert Vizet

Contingents horaires dans les établissements publics d'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00462 posée par M. Raymond Poirier

Collèges d'Eure-et-Loir : suppression de postes

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00939 posée par M. Paul Souffrin

Création de postes d'enseignants dans le département de la Moselle

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01278 posée par M. Louis Virapoulle

Dotation horaire des lycées professionnels de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 03132 posée par M. Paul Loridant

Rentrée scolaire 1989-1990 dans les collèges de l'Essonne

Réponse du ministère : Éducation

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03485 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Préparation de la rentrée scolaire 1989-1990 des collèges situés en zone prioritaire ou en zone sensible notamment dans l'Essonne

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03573 posée par M. Raymond Poirier

Suppression de postes dans les collèges

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03804 posée par M. Paul Souffrin

Demande d'annulation des retraits de postes prévus pour la prochaine rentrée dans les écoles et collèges de la Moselle

Réponse du ministère : Éducation

09/03/1989
Pertinence