Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

Recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04504 posée par Mme Annick Billon

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03811 posée par M. Jean-Claude Tissot

Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

Recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/12/2017
Pertinence
Question n° 08860 posée par M. Alain Fauconnier

Postes ouverts au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré d'occitan-langue d'oc

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/10/2013
Pertinence
Question n° 02640 posée par M. Philippe Dallier

Répartition des moyens de l'éducation nationale et lutte contre les inégalités territoriales en matière scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/10/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence