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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
219 questions
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Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie
Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert
Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18813 posée par Mme Monique Papon
Moyens budgétaires des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 18929 posée par M. Marcel Vidal
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19208 posée par M. Robert Hue
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel
Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel
Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence