Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Michelle Meunier

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0055C posée par Mme Laurence Cohen

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0056C posée par Mme Aline Archimbaud

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0057C posée par M. Yvon Collin

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0058C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0134C posée par M. Alain Fouché

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/06/2013
Pertinence