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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

287 questions

  1. Question n° 28495 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27840 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Garantie de l'État aux emprunts consentis aux établissements d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27712 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27177 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rémunérations dans les établissements français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel

    Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26526 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Utilisation du compte personnel de formation pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible