Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 01985 posée par M. Claude Biwer
Renouvellement pour 2008 des contrats d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 02490 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Habilitation des collectivités territoriales à signer des contrats de professionnalisation à titre expérimental dans les DOM
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03292 posée par M. Charles Revet
Notification par les ASSEDIC de la non-reconduction de l'accord relatif au régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) et aux contrats d'avenir (CA)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05299 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Devenir de la Délégation interministérielle à l'innovation, l'expérimentation sociale et l'économie sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10510 posée par Mme Catherine Troendlé
Visite médicale d'embauche pour les salariés des collectivités territoriales
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 14122 posée par M. Jean Louis Masson
Emploi des personnes de plus de 65 ans par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 15160 posée par M. Jean Louis Masson
Emploi des personnes de plus de 65 ans par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 15501 posée par M. Jean-Pierre Michel
Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats uniques d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22548 posée par M. Christian Bourquin
Modalités de prise en charge des investissements des établissements de formation sanitaire et sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01063 posée par M. Daniel Laurent
Contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence