Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 19376 posée par M. Daniel Gremillet

    Développement de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02767 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la transition énergétique dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06242 posée par M. Daniel Gremillet

    Remise en cause des taux réduits de la taxe sur la valeur ajoutée pour les travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20364 posée par M. Daniel Gremillet

    Dépenses énergétiques des communes et définition du volume des certificats d'économies d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24406 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat de l'électricité, souveraineté et transition énergétiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24407 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat de l'électricité, souveraineté et transition énergétiques.

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 2049G posée par M. Daniel Gremillet

    Hausse des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26625 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la flambée des prix de l'énergie sur les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0027G posée par M. Daniel Gremillet

    Recapitalisation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02950 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la flambée des prix des énergies sur les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte