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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

   Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 08899 posée par M. Daniel Gremillet

   Dysfonctionnements et fermeture temporaire à l'été 2023 de la plateforme de répartition du solde de la taxe d'apprentissage

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

   Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 05934 posée par M. Daniel Gremillet

   Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet

   Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01645 posée par M. Daniel Gremillet

   Ambition française pour le service civique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet

   Ambition française pour le service civique

   La question est caduque

   03/03/2022

   Pertinence

9. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

   Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   17/02/2022

   Pertinence

10. Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet

    Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé

    La question est caduque

    09/09/2021

    Pertinence