Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Jean-Pierre Bel

Déclaration de politique générale

Réponse du Premier ministre

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. Gérard Longuet

Suites du sommet social

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

Situation aux Antilles

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

Situation aux Antilles

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0094G posée par M. Henri de Raincourt

Ligne de conduite gouvernementale pour l'avenir

Réponse du Premier ministre

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

Situation sociale

Réponse du Premier ministre

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier

Méthode du Gouvernement en matière de dialogue social

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0175G posée par M. Henri Weber

Actualité sociale

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0075G posée par Mme Gisèle Printz

Plans sociaux

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

31/01/2003
Pertinence