Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0010G posée par M. Christian Demuynck

Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Christian Demuynck

Sécurité publique en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0535G posée par M. Christian Demuynck

Incidents au stade de France

Réponse du ministère : Outre-mer

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0125G posée par M. Christian Demuynck

Projet de loi sur les simplifications administratives

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0162G posée par M. Christian Demuynck

Grève des enseignants et blocage des examens

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

23/05/2003
Pertinence
Question n° 0190G posée par M. Christian Demuynck

Bilan des groupements d'intervention régionaux (GIR)

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

27/06/2003
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Christian Demuynck

Situation de la recherche en France

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

16/01/2004
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. Christian Demuynck

Violences urbaines

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0728G posée par M. Christian Demuynck

Durcissement des peines à l'encontre des auteurs de violences à l'égard des policiers

Réponse du Ministère de la justice

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

Bilan de la première année du service civique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/03/2011
Pertinence