Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2011
Pertinence
Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

Politique de l'emploi dans l'enseignement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas

Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Pertinence
Question n° 13566 posée par M. Jacques Mahéas

Remboursement des avances pour frais d'examen pour les enseignants en BTS arts appliqués

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/05/2010
Pertinence
Question n° 11845 posée par M. Jacques Mahéas

Garantir la continuité de l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. Jacques Mahéas

Insuffisance du nombre de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 04070 posée par M. Jacques Mahéas

Insuffisance des dotations globales horaires pour la rentrée 2008

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 03993 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03842 posée par M. Jacques Mahéas

Vacataires et ISOE

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03843 posée par M. Jacques Mahéas

Augmentation du recours à la vacation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence