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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 25951 posée par M. Jacques Mahéas

    Mesures mises en oeuvre pour rétablir l'égalité de l'accès aux soins pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25542 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutte contre l'évasion des cotisations sociales et patronales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25000 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutte contre les escroqueries à la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24400 posée par M. Jacques Mahéas

    Reconnaissance de la maladie d'Alzheimer "grande cause nationale 2007"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

    Mise en oeuvre du plan santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21740 posée par M. Jacques Mahéas

    Subvention à l'association Alcool Assistance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21136 posée par M. Jacques Mahéas

    Accès des populations au réseau de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21050 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation de la pédopsychiatrie en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20938 posée par M. Jacques Mahéas

    Réduction des effectifs de la DDASS de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20939 posée par M. Jacques Mahéas

    Plan national "maladies rares 2005-2008"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible