Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 15116 posée par M. Jacques Mahéas

    Conséquences dangereuses d'une réorganisation du service des urgences

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas

    Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11707 posée par M. Jacques Mahéas

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07921 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de la carte hospitalière en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

    Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas

    Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10224 posée par M. Jacques Mahéas

    Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23299 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22087 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18474 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne