Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 1164G posée par M. Jean-Louis Carrère

Grippe aviaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/02/2017
Pertinence
Question n° 1166G posée par M. Philippe Bas

Justice

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/02/2017
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Politique économique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

24/02/2017
Pertinence
Question n° 1131G posée par M. Francis Delattre

Taux de croissance pour 2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

01/02/2017
Pertinence
Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Relations diplomatiques avec les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1103G posée par M. François Marc

Déficit public

Réponse du Premier ministre

18/01/2017
Pertinence
Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

Politique générale

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 1056G posée par M. François Grosdidier

Politique générale

Réponse du Premier ministre

02/12/2016
Pertinence
Question n° 1015G posée par M. François Grosdidier

Malaise des policiers

Réponse du Premier ministre

04/11/2016
Pertinence
Question n° 1018G posée par M. Pascal Allizard

Politique générale

Réponse du Premier ministre

04/11/2016
Pertinence