Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1624 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1624 questions

Question n° 35618 posée par M. Jean Louis Masson

Transport ferroviaire reliant Bouzonville (France) à Dillingen (Allemagne)

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35929 posée par M. Jean Louis Masson

Voie de délestage dans la traversée de l'agglomération de Knutange

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36661 posée par M. Jean Louis Masson

Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36740 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36787 posée par M. Jean Louis Masson

Rachat de péage sur l'autoroute Metz-Sarrebruck

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37401 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'usine ATOFINA de Dieuze

Réponse du ministère : Économie

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37696 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la société Daewoo Electronics

Réponse du ministère : Économie

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37697 posée par M. Jean Louis Masson

Réalisation souterraine d'un projet de ligne électrique

Réponse du ministère : Économie

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37760 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des associations de parents d'élèves inadaptés

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 38119 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de la formation en alternance

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence