Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0470S posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06791 posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

La question a été transformée.

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05135 posée par M. Jean Louis Masson

Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 01796 posée par M. Jean Louis Masson

Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 05360 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un centre interrégional de Météo-France à Metz

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

07/08/2008
Pertinence
Question n° 01945 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert aux régions de l'ensemble des compétences transport exercées par les départements

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

27/09/2007
Pertinence
Question n° 00128 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert aux régions de l'ensemble des compétences transport exercées par les départements

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Pertinence
Question n° 27074 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert aux régions de l'ensemble des compétences transport exercées par les départements

La question est caduque

24/05/2007
Pertinence
Question n° 26460 posée par M. Jean Louis Masson

Carte des aides européennes à finalité régionale

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

01/03/2007
Pertinence
Question n° 25308 posée par M. Jean Louis Masson

Introduction de correctifs dans le transfert de la TIPP

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence