Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
312 questions
-
Question n° 01913 posée par M. Jean-Marie Janssens
Champ d'application des formations obligatoires pour les personnels des centres équestres
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens
Assurance chômage et retraite des professions agricoles
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0293S posée par M. Jean-Marie Janssens
Organisation des concours « meilleurs ouvriers de France »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 03895 posée par M. Jean-Marie Janssens
Transfert de la gestion des pactes civils de solidarité aux communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 03897 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse des dotations aux communes nouvelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03900 posée par M. Jean-Marie Janssens
Politique gouvernementale sur l'importation de denrées alimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 04277 posée par M. Jean-Marie Janssens
Fiscalité locale des commerces de centre-ville
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04279 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquence de la réforme des modalités de délivrance des titres d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04280 posée par M. Jean-Marie Janssens
Surtaxe d'habitation des résidences secondaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence