Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 11687 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Contrats de plan Etat-région

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Contrats de plan Etat-régions

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12210 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Programme routier des contrats de plan

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12410 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Réalisation des contrats de plan

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12482 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Evaluation du coût des travaux routiers dans les contrats de plan

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1998
Pertinence
Question n° 17403 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Université du 3e millénaire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17404 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Université du 3e millénaire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/06/1999
Pertinence
Question n° 21105 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Négociations des contrats de plan

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1999
Pertinence
Question n° 09622 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Informatisation des musées de la région Centre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/10/2003
Pertinence
Question n° 10960 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Conséquences de la mise en place du contrat de professionnalisation pour les centres de formation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

19/02/2004
Pertinence