Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

572 questions

Question n° 00273 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Attribution de pension aux personnes contraintes au travail en pays ennemi: modalités

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Amélioration de la qualification des chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00275 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Apiculture en Moselle

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00533 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Calcul de la première part de la DGF: non prise en compte de l'évolution démographique

Réponse du ministère : Collectivités locales

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00771 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Crédits affectés à l'opération "Banlieues 89"

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur de l'industrie de la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00910 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Calcul des cotisations sociales des journalistes

Réponse du ministère : Culture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00911 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des correspondants locaux d'organes de presse

Réponse du ministère : Culture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement du redéploiement économique de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence