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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 05207 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prêt de main-d'oeuvre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05208 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Projet de loi de financement de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19855 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des jeunes chômeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19860 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppressions de postes d'emploi vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19866 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque
Pertinence