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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 25808 posée par M. Marcel Debarge
Plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23782 posée par M. Marcel Debarge
Campagne de communication relative à la lutte contre les termites
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 14996 posée par M. Marcel Debarge
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13537 posée par M. Marcel Debarge
Nuisances sonores provoquées par certains deux-roues
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09577 posée par M. Marcel Debarge
Analyse de la pollution automobile en Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06345 posée par M. Marcel Debarge
Mesures pour dissuader les automobilistes de banlieue de rentrer dans Paris
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06346 posée par M. Marcel Debarge
Développement du covoiturage en région parisienne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03371 posée par M. Marcel Debarge
Mesures pour dissuader les automobilistes de banlieue d'entrer dans Paris
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03372 posée par M. Marcel Debarge
Développement du covoiturage en région parisienne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence