Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 0124S posée par M. Pierre Fauchon

    Prêt aux musées des collectivités territoriales d'oeuvres d'art appartenant à l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

    L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0772G posée par M. Ambroise Dupont

    Collections du Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1212S posée par M. Philippe Richert

    Réforme du statut et du rôle des architectes en chef des monuments historiques

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

    Pluralisme dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

    Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1132S posée par M. Michel Billout

    Code des marchés publics et mission des scènes nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1108S posée par M. Claude Biwer

    Fonctionnement du FISAC

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

    Allongement des périodes de chasse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

    Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible