Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 04354 posée par M. Roger Boileau

Valorisation des protéines du lait

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1987
Pertinence
Question n° 05958 posée par M. Roger Boileau

Contingentement de certaines productions et comportement des exploitants agricoles âgés: bilan d'étude

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06333 posée par M. Roger Boileau

Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants

La question est caduque

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06914 posée par M. Roger Boileau

Tatouage des équidés

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1987
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Roger Boileau

Pouvoir d'achat des agriculteurs de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03938 posée par M. Roger Boileau

Prêts bonifiés du Crédit agricole

Réponse du ministère : Agriculture

16/03/1989
Pertinence
Question n° 08476 posée par M. Roger Boileau

Marché de la viande porcine

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1990
Pertinence
Question n° 09426 posée par M. Roger Boileau

Taxe de coresponsabilité laitière

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1990
Pertinence
Question n° 10394 posée par M. Roger Boileau

Productions oléoprotéagineuses

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10395 posée par M. Roger Boileau

Accord CEE-USA sur le maïs

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1990
Pertinence