Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

203 questions

Question n° 1234S posée par M. Roland Courteau

Fonds de prévention des risques naturels majeurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau

Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1116S posée par M. Roland Courteau

Droit aux vacances pour tous

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1122S posée par M. Roland Courteau

Coupes budgétaires sur les soins palliatifs dans l'Aude

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

Présence des services publics dans l'Eure

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/09/2019
Pertinence
Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

05/09/2019
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Roland Courteau

Zones sous-médicalisées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

Risque de tsunami et alerte descendante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau

Pollution en mer Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence