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3661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3661 questions
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Question n° 17372 posée par M. Roland Courteau
Traité sur la Charte de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1234S posée par M. Roland Courteau
Fonds de prévention des risques naturels majeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16921 posée par M. Roland Courteau
Contrôle d'identité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16928 posée par M. Roland Courteau
Filière viticole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau
Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16317 posée par M. Roland Courteau
Primes attribuées aux agents de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16356 posée par M. Roland Courteau
Prime unique et universelle pour les personnels de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau
Rénovation énergétique des logements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16261 posée par M. Roland Courteau
Fonctionnement des organismes bailleurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence