Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir

    Plateforme « Parcoursup »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03832 posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme de la carte des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir

    Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04827 posée par M. Stéphane Piednoir

    Conséquences du relèvement des seuils de contrôle légal dans les entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05121 posée par M. Stéphane Piednoir

    Demi-part fiscale supplémentaire des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

    Homologation du cuivre en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05876 posée par M. Stéphane Piednoir

    Ressources affectées aux chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06464 posée par M. Stéphane Piednoir

    Encadrement de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06472 posée par M. Stéphane Piednoir

    Difficultés de recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07738 posée par M. Stéphane Piednoir

    Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible