Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0553S posée par M. Roger Madec

Création d'une filière d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/09/2013
Pertinence
Question n° 0520S posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/07/2013
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Langue des signes pour les enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0430S posée par Mme Cécile Cukierman

Voeux en conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé

Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Alain Fauconnier

Langues de France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence