Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Intervention en Syrie

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 14908 posée par M. François Bonhomme

Composition du conseil supérieur de la fonction militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14948 posée par M. Simon Sutour

Associations de retraités de la gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/02/2015
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Jean-Claude Requier

Livraison d'un navire Mistral

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

28/11/2014
Pertinence
Question n° 21194 posée par M. Michel Boutant

Journée mémorielle du 11 novembre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance des droits des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

Carte militaire

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

Réorganisation des sites de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2008
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

14/09/2006
Pertinence