Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 0585G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du ministère : Personnes âgées

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

Financement des revendications sociales

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0593G posée par M. Pierre Martin

Réduction du temps de travail dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0575G posée par M. Jean-Claude Carle

Revendications des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0568G posée par M. Alain Joyandet

Sécurité et malaise dans la police

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0535G posée par M. Christian Demuynck

Incidents au stade de France

Réponse du ministère : Outre-mer

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. Philippe Marini

Effectifs de la police nationale

Réponse du ministère : Intérieur

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean Delaneau

Opacité des relations comptables entre l'Etat et la sécurité sociale

Réponse du ministère : Budget

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0482G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Mouvement des sages femmes

Réponse du ministère : Santé

06/04/2001
Pertinence