Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 23331 posée par M. Jean Huchon

    Crédits budgétaires affectés au bureau de la sélection animale et du développement de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Avenir de la filière de production des champignons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06029 posée par M. Georges Gruillot

    Perspectives de mise en place de la carte d'identité infalsifiable

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06399 posée par M. Michel Sergent

    Mise en place de la carte nationale d'identité à sécurité renforcée

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08229 posée par M. Bernard Barbier

    Nouvelle carte d'identité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 34444 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Contrat de plan Etat-région 2000-2006 pour les Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00071 posée par M. André Lardeux

    Problèmes rencontrés par les centres de formation et de promotion des maisons familiales rurales de Maine-et-Loire concernant les formations de plus de 6 mois

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

    Consommation des crédits routiers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04305 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Valorisation de l'action résistante et patriotique dans le projet de musée existant pour l'ancienne abbaye de Fontevraud

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne