Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 17456 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac

    Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02035 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation financière de l'association luttant contre l'isolement des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot

    Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03039 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot

    Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0270G posée par Mme Catherine Deroche

    Médecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0286S posée par Mme Catherine Deroche

    Place des infirmières dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche

    Remboursement du radium 223

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03974 posée par Mme Catherine Deroche

    Inquiétudes et revendications émises par l'Association départementale des retraités de l'artisanat du Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne