Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 13994 posée par M. Jean Huchon

Développement de l'informatique dans l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1983
Pertinence
Question n° 15302 posée par M. Jean Huchon

Restructuration du vignoble d'Anjou et de Saumur

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15580 posée par M. Jean Huchon

Formation continue dans l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1984
Pertinence
Question n° 16942 posée par M. Jean Huchon

Veuve d'exploitant agricole et pension de réversion

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1984
Pertinence
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

Mesures de soutien du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 18226 posée par M. Jean Huchon

Fonctionnement de l'office du lait

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18872 posée par M. Jean Huchon

Exploitants agricoles anciens combattants: calcul de la retraite

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/1984
Pertinence
Question n° 21965 posée par M. Jean Huchon

Etablissements d'enseignement agricole privés: subventions de fonctionnement et d'agrément

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/1985
Pertinence
Question n° 22232 posée par M. Jean Huchon

Conditions d'attribution des bourses scolaires

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Jean Huchon

Réglementation européenne de l'utilisation des produits vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1985
Pertinence