Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 17456 posée par Mme Catherine Deroche

Révision de l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 25645 posée par M. Christophe Béchu

Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 00547 posée par M. Daniel Raoul

Diplômes d'universités enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac

Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 02035 posée par Mme Catherine Deroche

Situation financière de l'association luttant contre l'isolement des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot

Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03039 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot

Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03974 posée par Mme Catherine Deroche

Inquiétudes et revendications émises par l'Association départementale des retraités de l'artisanat du Maine-et-Loire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04692 posée par Mme Catherine Deroche

Situation des orthophonistes en exercice mixte

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence