Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 17618 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence
Question n° 19138 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Statut de la profession de conseiller conjugal et familial

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

03/12/2015
Pertinence
Question n° 25625 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 02909 posée par M. Édouard Courtial

Baisse de la natalité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly

Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03671 posée par Mme Françoise Cartron

Avantage supplémentaire maternité pour les professions paramédicales conventionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03685 posée par M. Jean-Marie Morisset

Congé maternité des professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Bernard Bonne

Congé maternité pour les professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03782 posée par M. Édouard Courtial

Inégalité entre les professions libérales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03982 posée par M. Michel Savin

Congé maternité pour les professions paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence