Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0201S posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression des ordonnances bizones

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0219S posée par M. Yvon Collin

    Fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

    Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03717 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04194 posée par M. Yves Krattinger

    Prise en charge des besoins en matière d'ophtalmologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0099G posée par Mme Annie David

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0061C posée par Mme Catherine Procaccia

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

    Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible