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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

   Politique de santé

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   24/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

3. Question n° 0942G posée par M. Gérard César

   Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   08/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 0730G posée par M. Alain Milon

   Loi de modernisation de notre système de santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   03/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 0711G posée par M. Guillaume Arnell

   Virus Zika

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   20/01/2016

   Pertinence

6. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

   Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 1062S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Difficulté d'accès à la médecine générale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   26/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 0388G posée par Mme Françoise Laborde

   Virus Ebola

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   17/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

    Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    01/08/2013

    Pertinence